Mentions légales

1- Présentation du site

Le site www.archangelcastle.com est mis à disposition du public gratuitement par l’association ArchangelCastle. L’objetif du site est de recueillir et diffuser des informations et des avis sur la série de jeux Heroes of Might and Magic®, créée par New World Computing et actuellement distribuée par Ubisoft.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le site www.archangelcastle.com précise ici l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Association ArchangelCastle – 7 impasse des Brandes – 86160 GENCAY

Responsable de la publication : Matthieu Maurange (aka M8Mat), président de l’Association – Contacter M8Mat

Webmaster : Mickaël Trillaud (aka Morrock) – Contacter Morrock

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

2- Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.archangelcastle.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation et de tous les éléments mentionnés sur cette page. Ces éléments sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.archangelcastle.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment. Des interruptions de service pour des raison de maintenance technique peuvent se produire, selon les besoins jugés par le Webmaster. Dans la mesure du possible, ces interruptions seront de courtes durée et annoncées au préalable sur le site.

3. Services fournis

Le site www.archangelcastle.com a pour objet de fournir un espace d’information et d’échange, à travers des pages rédigées par les membres, des commentaires et du forum.

Les membres de l’équipe s’efforcent de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, aucun des membres ni l’association elle-même ne peuvent être tenus pour responsables des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de leur fait ou du fait de tiers.

Toutes les informations présentes sur le site sont susceptibles d’évoluer à tout moment.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise les technologies HTML5, CSS3 et JavaScript et s’efforce de maintenir des versions récentes de ces technologies. Il est « fièrement propulsé » par la plate-forme de publication WordPress, et utilise différents plugins conçus par sa communauté et quelquefois modifiés par M. Trillaud.

Pour en profiter pleinement, l’utilisateur devra utiliser un navigateur récent et mis à jour supportant ces technologies, et devra veiller à ne pas diffuser de logiciel malveillant par l’intermédiaire de ses moyens d’accès.

Le site www.archangelcastle.com ne pourra être tenu pour responsable de dommages matériels ou logiciels liés à l’utilisation du site.

5. Propriété intellectuelle

Le site www.archangelcastle.com est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International.Licence Creative Commons

Cela signifie que vous pouvez partager et adapter le contenu créé sur le site, et en particulier les contenus créés par la communauté et les membres, les astuces stratégiques, les guides et manuels, à condition de respecter les points suivants :

  • Toute copie ou reproduction doit être attribuée à son auteur sur le site
  • En cas de modification ou d’adaptation, vous devez préciser quelles parties ont été modifiées
  • Vous ne pouvez pas faire un usage commercial de vos copies ou reproductions
  • Votre copie ou reproduction doit être partagée selon cette même licence

Par ailleurs, le site www.archangelcastle.com utilise des médias issus de la saga Heroes of Might and Magic dont les droits exclusifs sont détenus par Ubisoft Entertainement.

Ce site a reçu la permission requise pour les reproduire ici.

© 2001 – 2012 Ubisoft Entertainment. Tous droits réservés. Ubisoft, Ubi.com et le logo Ubisoft, ainsi que les logos et sigles Might and Magic, Heroes of Might and Magic et leurs dérivés sont des marques déposées d’Ubisoft Entertainment, aux États-Unis ainsi que dans les autres pays.

6. Limitations de responsabilité

L’association ArchangelCastle et ses membres ne pourront être tenus pour responsable des dommages directs et indirects, matériels ou logiciels subis par l’utilisateur lors de l’accès au site www.archangelcastle.com, et résultant soit de l’utilisation d’une technologie ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Des espaces interactifs (forum, chat et système de commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. L’équipe se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’équipe se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.archangelcastle.com, le site peut être amené à enregistrer l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur et l’adresse IP de la connexion utilisée pour accéder au service.

Pour les espaces interactifs, le site recueille certaines informations obligatoires, notamment une adresse e-mail valide pour l’utilisateur et un pseudo.

Le site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services spécifiques (jeux concours, adhésion à l’association … ). L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie, le site précise alors le caractère obligatoire ou non de ces informations. Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car les seuls informations personnelles conservées le sont dans le cadre de l’Association pour la gestion de ses membres.

8. Liens hypertextes et utilisation des cookies

Le site www.archangelcastle.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, l’équipe n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le sitewww.archangelcastle.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur, notamment pour les besoins de connexion aux espaces interactifs. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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Sous Chrome : Menu Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dansl’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.archangelcastle.com est soumis au droit français.

10. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susnommé.

Equipe : Webmaster, Responsable de rédaction, Membres de l’association et toute personne pouvant être impliquée dans la rédaction du contenu du site, excluant les participations aux commentaires ou au forum.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

12. Crédits

La rédaction de cette page est librement inspirée et adaptée du modèle fourni par Frédéric Voignier sur son site www.subdelirium.com.